SIÈGE SOCIAL
KERCIA Solutions
Inovallée
30 chemin du vieux chêne
38240 MEYLAN
Société au capital de 150.000 Euros immatriculée au RCS de Grenoble sous le n°497 974 758
HEBERGEUR
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site.
En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
RESPONSABILITES
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de la société KERCIA Solutions, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Le site www.alphavote.com est exploité par KERCIA Solutions,
Responsable publication : Yann DAVID
DROITS D’AUTEURS
(textes, photos, …) : Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société KERCIA Solutions ou de tiers ayant autorisé KERCIA Solutions à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société KERCIA Solutions est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne.
Pour l’exercer, il suffit d’adresser un courrier au siège de KERCIA Solutions ou un courrier à
