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Résultats de recherche pour conseil d'administration
Presse : Organiser une réunion d’assemblée ou un conseil d’administration avec AlphaVote
Publiée le 06/08/2020
En tant qu’association, l’organisation de certains évènements est obligatoire, pendant l’état d’urgence une Ordonnance assoupli les conditions de participation à distance et le recours à un système de visioconférence.
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Élections UDSP et vote électronique : comment convaincre votre conseil d’administration ?
Publiée le 08/01/2020
En tant que responsable d’une UDSP, vous devez convaincre votre conseil d’administration de passer au vote électronique pour vos élections de représentants. Vous avez cerné les intérêts pour une union départementale de passer au vote par correspondance, et vous visualisez les économies importantes que vous allez réaliser grâce au scrutin électronique. Il reste le plus […]
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Loi n° 2010-500 – Permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Publiée le 18/05/2010
Les membres des conseils prévus au présent titre, en dehors des personnalités extérieures et du président de l’établissement, sont élus au scrutin secret par collèges distincts et au suffrage direct. A l’exception du président, nul ne peut siéger dans plus d’un conseil de l’université. Le renouvellement des mandats intervient tous les quatre ans, sauf pour […]
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Success-Story BPIFRANCE
Publiée le 03/09/2020
Depuis sa création en 2012, son rôle est de soutenir les entreprises innovantes ainsi que les PME / PMI. Les ressources de Bpifrance découlent des marchés financiers privés. Son capital est détenu par la Caisse des Dépôts et par l’État.
En 2019, la Banque Publique d’Investissement a choisi AlphaVote pour l’accompagner dans l’organisation des dernières élections de son Conseil d’Administration. Celui-ci est composé de 15 représentants des salariés.
Voici le retour de Katia MADONIA, juriste en droit social chez Bpifrance, concernant ces élections.
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La reprise des élections au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Publiée le 06/07/2020
Résumé de l’arrêté du 28 mai 2020 relatif à la durée de prolongation des mandats des membres des conseils et des chefs des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel pris en application de l’article 15 de la loi du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19
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CCDSPV, CATSIS, CASDIS : tout savoir sur les élections des SDIS
Publiée le 24/10/2019
Les SDIS organisent et participent à plusieurs élections : CAP (commission administrative paritaire), CT (comité technique), CHSCT (comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail), CCDSPV (comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires, CATSIS (commission administrative et technique du SDIS), CASDIS (conseil d’administration du SDIS)… Dans cet article, nous vous livrons tout ce qu’il faut […]
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Success-storie : CAMIEG
Publiée le 28/08/2018
La Camieg est un organisme de sécurité sociale assurant la gestion du régime spécial d’assurance maladie maternité des industries électriques et gazières (IEG). Elle protège 513 000 assurés notamment les agents sous statut des IEG en activité, en inactivité, ainsi que leurs ayants droit.
Tous les six ans, le conseil d’administration, composé de 25 membres, est élu par les assurés. A l’occasion des élections de 2015, la Camieg a fait le choix de proposer un vote multicanal pour élire les représentants du Conseil.
Retour d’expérience de Sylvain Guilloteaux, Directeur adjoint de la Camieg.
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Le report des élections SDIS
Publiée le 22/06/2020
A la suite de la crise sanitaire et de la suspension du 2nd tour des élections municipales, les élections du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) avaient été suspendues à leur tour.
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Le vote électronique autorisé dans les Centres de gestion de la Fonction Publique Territoriale
Publiée le 09/06/2020
Pour rappel, en cette période de crise sanitaire, le recours au vote électronique au sein des collectivités territoriales a été favorisé par les dispositions législatives, et notamment par la Loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19.
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