Actualités

Premiers petits déjeuners vote électronique sur Inovallée

Depuis Octobre 2011, Kercia Solutions organise des petits déjeuners autour du vote électronique et invite les entreprises dans ses locaux afin de les renseigner sur le fonctionnement de ce système ainsi que les possibilités d’organisation des élections professionnelles.

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Lancement d’une augmentation de capital

Teamgroup Investissement fait le pari de participer au développement de projet prometteurs qui seront, sans doute, les réussites de demain. Son approche en tant qu’investisseur est raisonnée à l’aulne de ses propres expériences de créateurs d’entreprises.

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Décret n° 2011-843 – Election des députés des Français établis hors de France

Publics concernés : Candidats aux élections législatives dans les circonscriptions hors de France, Français établis hors de France, services consulaires et diplomatiques, partis politiques. Objet : Application de l’ordonnance n° 2009-936 du 29 juillet 2009, ratifiée par la loi n° 2010-165 du 23 février 2010 ― élection des députés des Français établis hors de France. […]

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Décret n° 2011-771 – Mesure de l’audience des organisations syndicales dans les TPE

Ce décret précise les modalités de ce scrutin et notamment les conditions de l’inscription des salariés sur les listes électorales et celles du dépôt des candidatures des organisations syndicales. Il précise, en outre, les modalités du vote et du dépouillement. Les conditions dans lesquelles les opérations en cause pourront faire l’objet de recours gracieux et contentieux sont également précisées.

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Décret n° 2011-595 – Le vote en ligne autorisé dans la fonction publique

Ce décret du 26 mai 2011 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique de l’Etat était très attendu.

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Vous avez un Projet ?

Quels que soient la forme et le volume de vos élections, il y a toujours une solution AlphaVote